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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND
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ORGA ARBUSTES ET ROSIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORGA ARBUSTES ET ROSIERS
AQUILAND Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95559965
Date de dépôt :
20/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2015

Présentation de la marque ORGA ARBUSTES ET ROSIERS

Déposée le 20 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGA ARBUSTES ET ROSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND domicilié(e) Lieu dit Les Sagas,33720 LANDIRAS (dossier no 2274351) - 33720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 610 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT – CHRETIEN – SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2274351) - 33300 - France.

La marque ORGA ARBUSTES ET ROSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGA ARBUSTES ET ROSIERS est expirée depuis le 20 février 2015.

AQUILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ECO-FERTIL , ORGA PLANTES VERTES ET ROSIERS , ACTION 2 , HORTIPRO , (Marque figurative) , ORGA ARBRES ET HAIES , ACTION 3 , PRO RIZE , ORGA-COMPOST


AQUILAND Société par Actions Simplifiée - Lieu dit Les Sagas,33720 LANDIRAS (dossier no 2274351) - 33720 - France - SIREN 301610515


SCHMIT – CHRETIEN – SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2274351) - 33300 - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2004 n°2274351 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, naturels, chimiques et organiques, produits d'amendement et de fertilisation du sol, composts, terreaux, humus et substrats de culture, produits fertilisants pulvérulents, liquides, en granulés ou en poudre.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles, fruits et légumes frais

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.